PJL Grenelle de l'Environnement

Evènements à venir

Amendements déposés	29
Amendements cosignés	423
Amendements irrecevables au titre de l'article 40	14
Propositions de loi cosignées	9
Interventions à l'Hémicycle	33
Questions d'actualités au Gvt	2
Questions écrites	18
Nb trajets PPT/Paris/PPT	18
Adhésion à des Groupes interparlementaire d'amitié	3

Dossier : Projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

- (27 janvier 2009) -

Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable) : parole sur l'article.

Documents relatifs aux interventions du Sénateur Tuheiava dans le cadre du PJL relatif à la mise ne oeuvre du Grenelle de l'environnement:

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Documents

Dates

Extrait du compte-rendu analytique officiel

27/01/09

Communiqué de presse : quand la voix de l'outre-mer est entendue

28/01/09

Articles du site relatifs à ce dossier :